Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLON
E.F.A. ETUDES ET FABRICATIONS AERONAUTIQUES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1161480
Date de dépôt :
08/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PAPILLON

Déposée le 8 février 1980 par la Société Anonyme (SA) E.F.A. ETUDES ET FABRICATIONS AERONAUTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.F.A. ETUDES ET FABRICATIONS AERONAUTIQUES domicilié(e) 11, Avenue d'Iéna, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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E.F.A. ETUDES ET FABRICATIONS AERONAUTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : EFA COMMANDO , TRANSPLANE


E.F.A. ETUDES ET FABRICATIONS AERONAUTIQUES (société anonyme) - 11, Avenue d'Iéna, 75016 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°124281 - Publication au BOPI 1981-24

Parachutes.